Agenda de l'Assemblée

Point n° 1
Approbation du compte-rendu de la réunion plénière du 30 octobre 2009

Point n° 2
Décision Modificative 2009 - n° 3

Point n° 3
Budget ... [+]

Séances plénière [+]

Point n° 1 :
Approbation des comptes-rendus des réunions plénières des 19 et 26 juin 2009

Point n° 2 :
Budget Supplémentaire 2009

Point n° 3 :
Affectations ... [+]

Point n° 1 :
Approbation du compte-rendu de la réunion plénière du 27 mars 2009

Point n° 2 :
Décision modificative n°1

Point n° 3 :

• Compte Administratif ... [+]

Point n° 1
Approbation du compte-rendu de la réunion plénière du 29 janvier 2009

Point n° 2
Règlements d'intervention 2009

Point n° 3
Affectations ... [+]

Point n° 1
Approbation du compte-rendu de la réunion plénière du 21 novembre2008
Point n° 2
Gare d’interconnexion TGV-TER de Vandières : engagement de la Déclaration ... [+]

Ordre du jour

Début de la séance 15h30

Point n° 1
Approbation du compte-rendu de la réunion plénière du 25 et 26 juin 2008

Point ... [+]

Point n°1
Approbation du compte-rendu de la réunion plénière du 28 mars 2008

Point n° 2
- Bilan d'exécution du volet routier du Contrat de Plan 2000-2006
- Bilan d'exécution du Contrat de Projets Etat-Région ... [+]

Point n° 1
Approbation du compte-rendu de la réunion plénière des 20 et 21 décembre 2007

Point n° 2
Individualisation du Plan Meuse

Point n° 3
Approbation du Plan TICE Lorraine 2008-2012

Point n° ... [+]

Jeudi 20 décembre

Point n° 1 : Approbation du compte-rendu de la réunion plénière des 25 et 26 octobre 2007

Point n° 2 : Budget Primitif 2008

Point n° 3 : Fiscalité directe et indirecte pour 2008
... [+]

Point n° 1
Approbation du compte-rendu de la réunion plénière des 28 et 29 juin 2007

Point n° 2
Rapport introductif au débat d’Orientation Budgétaire 2008

Point n° 3
Bilan d’exécution ... [+]

Le Conseil Régional s’est réuni en Séance Plénière ce jeudi 28 et vendredi 29 juin 2007. La Séance Plénière était notamment consacrée à l'adoption du Budget Suplémentaire.

La séance plénière était notamment consacrée à l'adoption du Contrat de Projets Etat-Région.

- Point n° 1: Approbation du compte-rendu de la réunion plénière des 21 et 22 décembre ... [+]

Le Conseil Régional de Lorraine s'est réuni en Séance Plénière les 21 et 22 décembre 2006. Les élus régionaux ont abordé l'ordre du jour suivant :

    * Point n° 1 : Approbation ... [+]

Ordre du jour

- Orientation Budgétaire 2007

- Conséquences du transfert de compétences de l'Etat : modulation de la part régionale de la TIPP

- Approbation du règlement d'intervention « cinéma ... [+]

Ordre du jour

- compte-rendu de la réunion plénière des 29 et 30 juin

- Contrat de projets 2007 - 2013 : situation en octobre 2006

- Affectation des subventions de fonctionnement aux établissements scolaires pour ... [+]

Ce jeudi 29 juin, Jean-Pierre MASSERET, Président du Conseil Régional de Lorraine a ouvert la Séance Plénière du Conseil Régional. Le Prefet de la Lorraine, Pierre René LEMAS était présent ... [+]

Ce mardi 23 mai, Jean-Pierre MASSERET a présidé la Séance Plénière du Conseil Régional de Lorraine, consacrée notamment au Contrat de Projets Etat-Région 2007-2013. Sur ce dossier, l'Assemblée ... [+]